Conseil Municipal du 02 février 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005003CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005004CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005005CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005006CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 6 janvier 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005007PERSONNEL COMMUNAL - création d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2005008PERSONNEL COMMUNAL : attribution de l’indemnité d’administration et de technicité aux agents relevant de la filière police municipale - Délibération - (sans annexe)
2005009PERSONNEL COMMUNAL : convention de mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte du SCOT de l’Alsace du Nord - Délibération - (sans annexe)
2005010SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE L’ALSACE DU NORD : convention d’assistance technique - Délibération - (sans annexe)
2005011BUDGET PRIMITIF 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005012BUDGET ANNEXE 2005 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2005013BUDGET ANNEXE 2005 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2005014BUDGET ANNEXE 2005 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
2005015IMPOTS LOCAUX : fixation des taux d’imposition pour 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005016REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : bilan de la concertation du public - Délibération - (sans annexe)
2005017REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : lancement de l’opération - Délibération - (sans annexe)
2005018REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE - création d’un parking en ouvrage : lancement de la procédure de concours de maîtrise d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2005019CROIX BLANCHE - SECTION DE HAGUENAU : subvention pour l’achat d’un véhicule - Délibération - (sans annexe)
2005020ASSOCIATION ’’ALCOOL ASSISTANCE’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005021PROMOTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU : subventions - Délibération - (sans annexe)
2005022MISSION LOCALE : subvention à un organisme ayant recruté des emplois-jeunes - Délibération - (sans annexe)
2005023FOURRIERE AUTOMOBILE COMMUNALE : délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
2005024ASSURANCES COMMUNALES : incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machines - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005025ZONE PIETONNE - Travaux de voirie et d’espaces verts : signature des marchés - Délibération - (sans annexe)
2005026CHAUFFERIE BOIS : mise en place des polices d’abonnement et fixation des tarifs - Délibération - (sans annexe)
2005027AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE A PROXIMITE DU QUARTIER ESTIENNE : participation financière de la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2005028STATION D’EPURATION - TRAITEMENT DES GRAISSES ET DES SABLES DE CURAGE : signature de conventions avec la société ’’Lyonnaise des Eaux France’’ - Délibération - (sans annexe)
2005029ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs et de la taxe d’usage - Délibération - (sans annexe)
2005030RUES GUNTZ ET MEYER - Travaux de réaménagement de la voirie : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005031RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2005032BATIMENTS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2005033MARCHES PUBLICS : refonte des index nationaux de travaux publics (TP) : avenants aux marchés en cours - Délibération - (sans annexe)
2005034TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)
2005035CONVENTION D’ENTRETIEN D’UN TERRAIN COMMUNAL AU LIEU-DIT ’’HOELLENFELD’’ - Délibération - (sans annexe)
2005036GESTION DU VERGER CONSERVATOIRE DU POSTHOF : convention - Délibération - (sans annexe)
2005037INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : Société ABL TECHNIC : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2005038POINT D’INFORMATION : intervention de la Ville en faveur des sinistrés d’Asie du Sud - Délibération - (sans annexe)